Telechargements

Vous pouvez consulter et/ou télécharger les documents suivants:

Le registre d’accessibilité	Les conditions générales de vente
La sécurité	La liste des mobiles home en vente
Le cahier des prescriptions de sécurité	Modèle d’acte de vente
Les consignes de sécurité	Les contrats types et tarifs
Les consignes de sécurité incendie	Contrat location parcelle nue 1 mobile home
Les consignes de sécurité inondation	Contrat location parcelle nue 2 mobiles home
Les consignes de sécurité sismicité	Contrat location parcelle avec chalet
Divers	Les tarifs parcelles nues équipées
Le règlement intérieur	Contrat locatif mobile home
La charte qualité	Les tarifs locatifs
Le registre de protection des données ( RGPD)
La notification du classement	Association des amis du chateau
La charte de confidentialité
La charte informatique Jumax	Prévisionnel des soirées 2023
La page “légal”
L’arrêté de classement 2 étoiles
La notice préalable au contrat de location	Histoire
La grille de vétusté	Château de l’Hom de Saumane
La demande de travaux
Demande agrément entreprise externe	Château de l’Hom des Bassurels
	Château de Bussas
Le plan du camping	Descriptif du Château
Horaires des bus vers St Jean du Gard	Famille Delhom